Expédition de denrées alimentaires du Canada vers les États-Unis

Expédier des denrées alimentaires (ou d'autres produits consommables) du Canada vers les États-Unis ? Pas de problème. 

Lorsque vous expédiez des produits alimentaires du Canada vers les États-Unis, vous devez respecter les réglementations de I'Administration Américaine des Denrées Alimentaires et des Médicaments (FDA), qui veille à ce que ces produits soient sûrs pour les consommateurs. 

Il y a certaines choses que vous devez faire pour vous assurer que le voyage de votre colis se déroule sans encombre (et en toute sécurité) :

  1. Soumettre une Notification Préalable de Denrées Alimentaires Importées à la FDA.
  2. Obtenir le numéro de confirmation de la FDA (avant l'expédition)..
  3. Inclure le numéro de confirmation dans la déclaration douanière jointe à votre colis.

Comment Soumettre une Notification Préalable de Denrées Alimentaires Importées

Lorsque vous êtes prêt à expédier vos produits alimentaires aux États-Unis, vous devez soumettre à la FDA une Notification Préalable de Denrées Alimentaires Importées

  • Le moyen le plus simple est de passer directement par la FDA en créant un compte et en établissant une notification préalable pour les denrées alimentaires spécifiques que vous envoyez. La FDA a créé un guide étape par étape que vous pouvez suivre, ainsi qu'un service d'assistance si vous avez des questions spécifiques.

Ou

  • Une autre façon de soumettre une Notification Préalable de Produits Alimentaires Importés est de passer par l'Environnement Commercial Automatisé (ACE) du Service des Douanes et de la Protection des Frontières des États-Unis (CBP), qui permet de soumettre une Notification Préalable à la FDA par l'intermédiaire de l'interface ACE existante. Si vous préférez procéder ainsi, vous trouverez de plus amples informations sur l'utilisation de l'ACE sur le site web du CBP.

Et rappelez-vous : La Notification Préalable doit être soumise et confirmée par la FDA avant l'envoi des denrées alimentaires et le numéro de confirmation de la Notification Préalable doit figurer sur la déclaration douanière du colis.

Assurez-vous que ce que votre envoi est effectivement une “denrée alimentaire” (ou d'autres produits consommables !). 

Étant donné que vous devez soumettre une Notification Préalable de Denrées Alimentaires Importées à la FDA avant d'expédier votre colis, vous devez vous assurer que ce que vous envoyez est bien classé comme “denrée alimentaire” par la FDA.

Cependant, même s'il est classé comme “denrée alimentaire” par la FDA, cela ne signifie pas qu'il peut toujours être envoyé avec Sendle. Nous vous conseillons de consulter nos directives sur ce que vous ne pouvez pas envoyer avec nous (si vous avez besoin d'un rappel) ! 

La FDA définit une “denrée alimentaire” comme suit :

  • Articles utilisés pour la nourriture ou la boisson des humains ou d'autres animaux
  • Chewing-gum
  • Tout article utilisé comme composant d'aliments, de boissons ou de chewing-gum pour l'homme ou d'autres animaux

Ce qui signifie à peu près qu'il peut s'agir de l'un ou l'autre des éléments suivants :

  • Fruits
  • Légumes
  • Poissons et fruits de mer
  • Produits laitiers
  • Œufs
  • Produits agricoles bruts destinés à être utilisés comme denrées alimentaires ou comme composants de denrées alimentaires
  • Aliments pour animaux (y compris les aliments pour animaux de compagnie)
  • Ingrédients de denrées alimentaires et d'aliments pour animaux
  • Additifs pour l'alimentation humaine et animale
  • Compléments alimentaires et ingrédients alimentaires
  • Préparations pour nourrissons
  • Produits de boulangerie
  • Aliments de grignotage
  • Jujubes
  • Conserves

La FDA réglemente également :

  • Cosmétiques (à l'exception des additifs de couleur dans le maquillage, des hydratants et nettoyants pour la peau, des parfums, etc.)
  • Produits électroniques émettant des radiations
  • Aliments pour animaux de compagnie

Consultez la liste complète des produits réglementés sur le site web de la FDA et n'oubliez pas de la comparer avec les directives de Sendle sur ce que vous ne pouvez pas envoyer avec Sendle

 

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